Les représentants des parents d'élèves & les conseils d'école

Elections des représentants des parents d'élèves aux conseils d'école

Au début de chaque année scolaire, dans chaque école, se tiennent les élections des parents délégués aux conseils d'école, selon des règles fixées par le ministère.

A partir du 4 septembre 2023, les candidatures pour être représentants aux conseils d'école, sont ouvertes à tous les parents d'élèves.

• Pour se porter candidat, contacter le bureau APE par email avant le vendredi 23 septembre à 13:00, en précisant bien: [1] l'école dans laquelle vous souhaitez être représentant (maternelle, ou élémentaire, ou les deux), ainsi que [2] le nom et classe de vos enfants, et [3] vos coordonnées téléphoniques ou email.
• Attention, pour que nous validions votre candidature dans les listes que l'APE présentera aux élections des parents représentants aux conseils d'école, il faut bien que vous ayez précisé les trois informations listées ci-dessus: nous ne sommes pas en mesure de les rechercher ou d'essayer de les deviner pour chaque candidat.
• Si le nombre de candidats excédera le nombre de places disponibles (titulaires + suppléants d'une liste pleine), d'ultérieures listes seront initiées avec ces candidats ultérieurs (tout sans diminuer le nombre de suppléants nécessaires pour la première liste pleine). Cet ordre par défaut pourra être modifié lors de l'assemblée générale, si les candidats sont en grand nombre et une partie significative d'eux souhaite organiser les listes d'une de façon différente

Qui peux voter? Aux Petites maisons nous avons deux écoles, donc deux élections: une pour le conseil d'école maternelle, une pour le conseil d'école élémentaire. Chaque parent (ou représentant légal) ayant au moins un enfant dans une école peut voter dans l'élection relative à cette école: il a droit à un seul vote (même s'il a plusieurs enfants dans cette école), qu'il peut donner à une des listes candidates.

Pourquoi voter? Même s'il n'y a qu'une seule liste éligible, voter est important, car le poids de vos représentants est supérieur quand ils ont reçu un signe explicite d'appui par l'électorat.Comment et où voter?

Se référer aux instructions transmises par les directeurs des écoles (voie électronique ou papier).

Quel est le but des conseils d'école?

• Dans chaque établissement scolaire (école maternelle et élémentaire séparément), le conseil d'école constitue le forum de référence pour la discussion et la décision sur les sujets nécessitant la consultation entre école, municipalité, et parents des élèves.
• Par exemple, il vote le règlement intérieur de l'école, il statue sur le projet d'école, et il donne son accord pour l'organisation d'activités complémentaires éducatives, sportives et culturelles.
• Les parents d'élèves peuvent soumettre des points à l'ordre du jour, à travers leurs représentants (les parents délégués élus en début d'année). Ces points doivent être d'ordre général et non pas concerner un enfant en particulier, et peuvent porter sur tout ce qui concerne la vie scolaire: école, système périscolaire (cantine, garderie), sécurité aux abords de l'école, transports, et questions connexes.

A quelle fréquence se réunit le conseil, et qui y participe?

• Le conseil d'école se réunit typiquement chaque trimestre.
• Les participants réguliers sont: le directeur ou directrice d'école (qui préside le conseil), les représentants de la mairie, les maitres et maitresses de l'école, le délégué départemental de l'éducation nationale chargé de visiter l'école, et les parents délégués au conseil d'école.
• Les parents délégués participent normalement en nombre égal à celui des classes. Les parents délégués suppléants remplacent les titulaires en cas de leur indisponibilité, et peuvent assister aux séances même quand les titulaires sont présents (en tout cas, lors d'un vote, le nombre de voix des parents délégués n'excède pas le nombre de classes, ni bien sur le nombre de parents délégués présents).

Comment puis-je contacter les parents délégués au conseil d'école?

• Leur noms et leurs coordonnées sont disponibles sur ce site.
• Il est opportun, pour des questions, de les contacter bien avant la date du conseil d'école, car bien comprendre et préparer la demande peut nécessiter du temps et des échanges, et le conseil vise à établir l'ordre du jour et les points de discussion plusieurs jours avant la séance.

Pour plus d'informations

• Dans la législation française, le conseil d'école est régi par l'article D411-1 et s. du code de l'éducation.